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Ce blog est à l'initiative de parents d'élèves du Collège les Violettes d'Aucamville.

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Rentrée 2009 Procédure d'affectation des élèves de 6e


CALENDRIER DES OPERATIONS


 

Constitution des dossiers d’affectation avant

le 11 mai 2009

 

Transmission aux I.E.N., par les directeurs d’école,

des dossiers d’affectation des élèves admis en 6ème

 

le 12 mai 2009

 

Transmission pour avis, par les directeurs d’école, des demandes

d'assouplissement de la carte scolaire pour raison médicale

au médecin scolaire rattaché à l’école

le 12 mai 2009

 

Envoi aux collèges sièges des commissions d’affectation, par les I.E.N., des dossiers des élèves admis en 6ème

 

le 22 mai 2009

 

Commissions d’affectation dans les collèges sièges

Un représentant Fcpe du collège les violettes d’aucamville sera présent (collège de Launaguet pour l’année 2009) comme chaque année. Seule les fédérations nationales peuvent y sièger.

 

le 4 juin 2009

 

Transmission à l’inspection académique - DEVE, par les directeurs d’école les demandes d'assouplissement de la carte scolaire


Au plus tard

le 2 juin 2009

 

Examen des demandes d'assouplissement à la carte scolaire

à l’inspection académique

le 2 juillet 2009

 

Décision de l’I.A.

A partir du

3 juillet 2009

 

En cas de décision positive :

Notification directement par le collège sollicité


A partir du

3 juillet 2009

 

En cas de décision négative :

Lettre notification motivée par les services de l’Inspection Académique


A partir du

3 juillet 2009



+ d'infos

Source : Inspection Académique de Toulouse
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